Accordo di Patent Box – Zifer Italia SRL - Autohome

ZIFER AUTOHOME SIGNE LE PATENT BOX

Comme de nombreuses autres entreprises italiennes, Zifer Italia S.R.L. annonce d'avoir signé un accord avec Agenzia delle Entrate (Agence du Revenu), pour l'accès à l'allègement fiscal du Patent Box pour la marque AUTOHOME ®.


Le Patent Box est un régime fiscal optionnel, introduit par le gouvernement italien avec la Legge di Stabilità 2015, qui permet d'exclure de l'imposition une partie du revenu dérivant de l'utilisation d'ouvrages du génie, de brevets industriels, de marques d'entreprise, de dessins et modèles, ainsi que de processus, formules et informations concernant les acquis de l'expérience protégés sur le plan juridique, dans le domaine industriel, commercial ou scientifique.

Zifer Italia S.R.L, entreprise propriétaire de la marque brevetée AUTOHOME ® et leader mondial dans la conception et la fabrication de tentes de toit pour voitures, a annoncé d'avoir adhéré au Patent Box en signant l'accord avec Agenzia delle Entrate (Agence du Revenu) pour l'accès à l'allègement fiscal pour la marque AUTOHOME ®. Le bénéfice fiscal sera comptabilisé pour les années 2015 - 2016 - 2017 - 2018 - 2019. L'allègement pendant cinq ans est déterminé en excluant de la base imposable une part croissante du revenu se rapportant à l'utilisation de biens immatériels assujettis à réduction, d'un taux de 40% en 2015 et 2016, et de 50% en 2017, 2018 et 2019. Cette norme a été voulue par le gouvernement italien pour éviter le transfert à l'étranger des biens immatériels des entreprises italiennes détenant des marques de prestige, et pour favoriser les investissements dans les activités de recherche et de développement.

Zifer Italia S.R.L. fabrique ses produits en Italie depuis 1958 et y a toujours maintenu son savoir-faire et son centre de recherche et développement. Fidèle à sa politique “Made in Italy”, l'entreprise italienne a saisi au vol l'opportunité offerte par le Patent Box et a investi les bénéfices dérivant de la réduction des impôts sur les ouvrages du génie et sur les brevets industriels. Le résultat est un développement ultérieur de l'entreprise et la construction de nouvelles structures. Le but est d'augmenter la production, améliorer le stockage des tentes de toit et simplifier leur distribution dans le monde entier. En effet, les tentes Autohome sont commercialisées dans les cinq continents et distribuées dans plusieurs pays : des États-Unis au Japon, de la Corée du Sud aux Émirats Arabes Unis.

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